NON FONDE - DISCIPLINAIRE - PROPORTIONNALITE
Le plaignant a reconnu avoir fait du bruit tardivement. Les faits contestés sont donc bien établis.
Quant à la sanction choisie, elle apparaît raisonnable et modérée, compte tenu :
- de la persistance du détenu dans son vacarme ;
- (des injures qu'il a proférées aux agents ; ) les injures sont contestées et non retenues mais il reconnait une discussion soutenue avec les agents
- de ses nombreux antécédents disciplinaires;
- à sa décharge, de son bon comportement dans cet établissement.
Pour ces raisons, la Commission des plaintes confirme la sanction de la direction (3 jours d'IES avec sursis).
Le plaignant a reconnu avoir fait du bruit tardivement. Les faits contestés sont donc bien établis.
Quant à la sanction choisie, elle apparaît raisonnable et modérée, compte tenu :
- de la persistance du détenu dans son vacarme ;
- (des injures qu'il a proférées aux agents ; ) les injures sont contestées et non retenues mais il reconnait une discussion soutenue avec les agents
- de ses nombreux antécédents disciplinaires;
- à sa décharge, de son bon comportement dans cet établissement.
Pour ces raisons, la Commission des plaintes confirme la sanction de la direction (3 jours d'IES avec sursis).