MESURE D'ORDRE - TRAVAIL - SUBSTANCES INTERDITES - POSTE DE CONFIANCE
La décision de retrait d’emploi est fondée sur une rupture de confiance.
Une note de la DGEPI prévoit à cet égard que, lorsque le détenu commet une infraction disciplinaire, si, après le temps de sanction, le travail est encore disponible, il le reprend, sauf si c’est devenu inopportun (le comportement a pour conséquence que la relation de travail n’est plus possible).
En l’espèce, la direction a pu estimer que le comportement du plaignant a eu pour conséquence que la relation de travail n’était plus possible.
Le plaignant ne conteste pas les faits qui lui sont reprochés, à savoir la quantité de stupéfiants retrouvée dans sa cellule.
Tenant compte de la grande quantité de stupéfiants retrouvée et de la nature du travail du plaignant (servant niveau), bien que le plaignant conteste faire du trafic, la direction a pu estimer, à juste titre, que cet élément était suffisant pour que la confiance soit rompue à l’égard du plaignant.
En effet, la décision de retrait d’emploi est suffisamment et adéquatement motivée, notamment lorsqu’elle mentionne que, dès lors que le plaignant occupe un poste de travail comme servant de niveau, le plaignant est en contact étroit quotidien avec le personnel et ses codétenus, ce qui augmente les risques de pressions et de rackets dans le cadre des trafics de stupéfiants. Il s’agit en outre d’un emploi qui nécessite un comportement stable, ce qui ne peut être garanti par la consommation de stupéfiants.
Tenant compte de ces éléments et du règlement de mise à l’emploi, la décision apparaît suffisamment motivée et n’est pas déraisonnable.
La plainte est non fondée.
La décision de retrait d’emploi est fondée sur une rupture de confiance.
Une note de la DGEPI prévoit à cet égard que, lorsque le détenu commet une infraction disciplinaire, si, après le temps de sanction, le travail est encore disponible, il le reprend, sauf si c’est devenu inopportun (le comportement a pour conséquence que la relation de travail n’est plus possible).
En l’espèce, la direction a pu estimer que le comportement du plaignant a eu pour conséquence que la relation de travail n’était plus possible.
Le plaignant ne conteste pas les faits qui lui sont reprochés, à savoir la quantité de stupéfiants retrouvée dans sa cellule.
Tenant compte de la grande quantité de stupéfiants retrouvée et de la nature du travail du plaignant (servant niveau), bien que le plaignant conteste faire du trafic, la direction a pu estimer, à juste titre, que cet élément était suffisant pour que la confiance soit rompue à l’égard du plaignant.
En effet, la décision de retrait d’emploi est suffisamment et adéquatement motivée, notamment lorsqu’elle mentionne que, dès lors que le plaignant occupe un poste de travail comme servant de niveau, le plaignant est en contact étroit quotidien avec le personnel et ses codétenus, ce qui augmente les risques de pressions et de rackets dans le cadre des trafics de stupéfiants. Il s’agit en outre d’un emploi qui nécessite un comportement stable, ce qui ne peut être garanti par la consommation de stupéfiants.
Tenant compte de ces éléments et du règlement de mise à l’emploi, la décision apparaît suffisamment motivée et n’est pas déraisonnable.
La plainte est non fondée.